Ce rapport publié par ORÉE est le fruit des échanges et réflexions du Groupe de Travail « Économie circulaire et création de valeurs » co-présidé par Cyril ADOUE, Consultant expert économie circulaire & écologie industrielle chez Inddigo
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Inddigo vous accompagne dans la réalisation de vos évaluations environnementales et réglementaires.
Maîtrisez l’empreinte environnementale de vos projets grâce à notre accompagnement depuis l’étude de faisabilité jusqu’à l’obtention des arrêtés d’autorisation nécessaires.
« Nous collaborons depuis 3 ans avec les équipes d’Inddigo sur divers projets de parcs solaires Photovoltaïques. Nous apprécions la compétence technique et juridique des équipes, la qualité de leurs conseils ainsi que leur disponibilité et leur réactivité. »
Jean RAPENNE, Directeur Général
La Compagnie Énergies et Territoires
Nos garanties
Bénéficiez de l’accompagnement d’un expert du développement durable avec plus de 25 ans d’expérience en évaluation réglementaire et environnementale.
Nos forces
Toujours pas convaincus ? Nous nous mettons au défi de vous embarquer avec nous en seulement huit arguments.
Les différentes procédures d’évaluation
Parce que nous savons qu’il est parfois difficile de s’y retrouver dans la jungle des réglementations, nous vous proposons de télécharger une infographie pour identifier clairement les différentes étapes d’un projet d’évaluation réglementaire environnementale.
ValOrizon, le syndicat départemental de traitement des déchets du Lot-et-Garonne, a acquis sur la commune de Damazan, les terrains en friche de l’ancienne usine Xilofrance (17 ha dont 2,7 ha de bâti), pour y créer un éco-parc et y installer le futur centre de tri départemental des déchets recyclables ménagers d’une capacité de 20 000 t/an. Le projet a été soumis à autorisation avant le changement de nomenclature ICPE de juin 2018.
La société An Avel Braz est un acteur historique de l’éolien en Grand-Est, avec 7 parcs éoliens en exploitation en Champagne-Ardennes et dans la Somme, pour une puissance installée de 166 MW et 8 parcs autorisés ou en cours d’instruction. Inddigo, associé à des partenaires, accompagne l’opérateur dans ses démarches d’élaboration des dossiers de Demande d’Autorisation Environnementale Unique.
La commune de Chambray-les-Tours a mené une opération d’écoquartier constitué de 600 logements, de commerces et d’équipements sur le site de la Guignardière (23 hectares). Soucieuse de réduire l’impact environnemental et de réaliser un projet ambitieux et exemplaire, la commune s’inscrit dans la démarche de labellisation écoquartier et le projet a également été retenu par l’agglomération Tours-Plus dans le cadre d’un appel à projet engagé en 2012. La Ville a souhaité innover et renouveler ses modes de faire dans le processus de construction de ce projet urbain destiné à accueillir 1 200 habitants avec le renforcement de la participation citoyenne et en misant sur l’exemplarité environnementale.
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’arc Comtat Ventoux est le document qui fixe les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser, les espaces naturels, agricoles ou forestiers à conserver ou protéger. Il a été engagé par le syndicat mixte de l’arc Comtat Ventoux en 2009 pour définir, à 20 ans les grandes orientations du territoire. Inddigo a participé au Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et a conduit l’Évaluation Stratégique Environnementale. La mission a consisté en l’élaboration de la pièce “ Évaluation Stratégique Environnementale ” du rapport de présentation du SCoT, dans le respect de la directive N° 2001/42/CE relative à l’Évaluation des Incidences des Plans et Programmes sur l’Environnement (EIPPE).
Notre équipe
Faites-vous accompagner par une équipe d’experts sur les sujets environnementaux et réglementaires présente sur l’ensemble du territoire métropolitain.
Avec 30 ans d’expérience et de passion pour la biodiversité, Daniel sera là pour convaincre par son charisme de sauvegarder ou restaurer une place au vivant.
Bernard s’active pour Inddigo depuis presque 30 ans !
Il est là pour coordonner l’action du pôle ERE et apporte les réglages nécessaires à cette horlogerie de précision !
Françoise c’est la rigueur, la rigueur et la rigueur !
Avec 20 ans d’expérience dans les projets soumis à ICPE, elle sait gérer les projets complexes et conseiller ses clients dans le cadre touffu des réglementations et des procédures.
Pragmatique et efficace !
Samuel dénoue toutes les situations et propose aux porteurs de projets des solutions réalistes.
En véritable touche à tout, Rémy sait parler aux architectes, aux écologues, aux ingénieurs VRD, aux élus ou encore aux habitants et sait prendre de la hauteur pour rendre votre expérience réglementaire plus agréable !
Adeline pioche la donnée et cultive la représentation pour vous fournir des datavisualisations & cartographies afin de mettre en lumière les enjeux et incidences d’un projet.
Carole dispose de plus de 10 ans d’expérience comme consultante en environnement.
Spécialiste des déchets solides et du BTP, elle porte les évaluations environnementales de projets industriels et de planification territoriale.
Les impacts socio-économiques : c’est pour Lauranne !
Grâce à sa vision systémique elle saura restituer avec précision les impacts souvent complexes d’un projet.
FAQ
L’Évaluation Environnementale est un processus visant à intégrer les préoccupations environnementales et de santé dans l’élaboration d’un projet ou d’un document de planification, et ce le plus en amont possible.
Elle est constituée d’un rapport d’évaluation des incidences sur l’environnement, de la consultation de l’autorité environnementale et de la consultation du public.
Plusieurs thématiques sont prises en compte :
ainsi que les interactions entre ces éléments.
Cela dépend des caractéristiques du projet, plan ou programme. Certains y sont soumis de manière systématique et d’autres doivent faire l’objet d’un examen au « cas par cas ».
Lorsque mon projet est soumis à une évaluation environnementale, il est nécessaire de réaliser un cadrage préalable. Il s’agit d’une consultation de l’autorité environnementale visant à préciser les informations à fournir dans l’étude d’impact ou dans le rapport environnemental.
Il s’agit d’une procédure unique concernant les installations classées pour la protection de l’environnement, les ouvrages, travaux et activités soumises à autorisation, incluant l’ensemble des prescriptions portées par les législations concernées.